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4 novembre 2021

Réunion du Conseil Municipal – mercredi 20 octobre 2021 à 19h00

I N F O R M A T I O N
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 20 octobre 2021 à 19 h 00

en la salle de délibérations de la Mairie
(Maison des Services Publics)

Ordre du Jour :

• FINANCES / BUDGET

1. Décision Modificative n°2 Budget Général
2. Décision Modificative n°1 Budget Régie de Chaleur
3. Demande de subvention Départementale : programmation culturelle 2022

• PETITES VILLES DE DEMAIN

4. Demande de co-financement pour l’étude de programmation pour la revitalisation du centre-village.

• OPERATION D’INVESTISSEMENT

5. Restauration de deux tableaux de la Chapelle des Pénitents Blancs

• AMENDES DE POLICE

6. Répartition des amendes de police – Dotation 2020

• RESSOURCES HUMAINES

7. Modification du tableau des effectifs
8. Prime de fin d’année des agents territoriaux

• SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIERES

9. Aides à la rénovation des façades
10. Subventions aux Associations

• CONTRAT ASSURANCES

11. Désignation d’une assistance à maîtrise d’ouvrage pour consulter les assureurs

• AFFAIRE PISTE HAUT DU QUARTIER DES TRENIERES

12. Dénoncé de jugement avec assignation au fond par-devant le Tribunal Judicaire de Nice – Désignation d’un Avocat

• PARTENAIRES

13. Adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil, à la fourniture de papier permanent, la restauration de registres et de documents endommagés et/ou anciens – Centre de Gestion

14. Adoption du procès-verbal de transfert de la compétence eau et/ou assainissement entre la commune de Puget-Théniers, la Communauté de Communes Alpes d’Azur et la Régie Alpes Azur Mercantour

• QUESTIONS DIVERSES