Séance du Conseil Municipal
23 octobre 2025 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR
- Désignation du Secrétaire de Séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2025
OPÉRATIONS D’INVESTISSEMENT
- Création d’un Pump-Track – Choix de l’entreprise
- Cimetière Communal – Travaux de réhabilitation et embellissement – Désignation d’un Bureau d’Etudes
- Élaboration d’un Schéma Directeur d’Orientation Urbaine (SDOU) – Demande de financement
PARTENAIRES
- Agence 06 : Lancement du projet du diagnostic de l’Eglise Paroissiale Notre Dame du Var
- C.A.A. : Convention de proximité entre la Communauté de Communes alpes d’azur et la commune de Puget-Theniers pour l’entretien et la maintenance du Groupe Scolaire et de la Crèche
- Centre hospitalier : Échange de parcelles avec soulte
- Département 06 : Convention bilatérale constitutive du groupement de commandes pour la fourniture, l’acheminement d’électricité et services associés
- La Poste : Approbation du livrable adressage
FINANCES/BUDGETS
- Décision Modificative n° 2 – Budget Principal
- Décision Modificative n° 1 – Budget Régie de Chaleur
- Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
RÉSEAU DE CHALEUR DE LA CONDAMINE
- Élaboration d’un Schéma Directeur du Réseau de Chaleur de La Condamine – Convention d’Assistance de Maîtrise d’Ouvrage avec l’Agence 06
- Élaboration d’un schéma directeur – Demande de financement
SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIERES
- Reversement des droits de place encaissés à l’occasion de la Fête Patronale de la Saint Nicolas 2025 au Comité des Fêtes de Puget-Théniers
- Subvention de participation au voyage scolaire – Ecole Gino Zanette de la commune de Touët-sur-Var
CULTURE
- Adhésion au dispositif Pass Culture
- Demande de subvention – programmation culturelle et de loisirs 2026
- Fixation des tarifs pour les spectacles de novembre 2025
QUESTIONS DIVERSES
- Collaboration bénévole à une mission de service public communal
- Approbation des frais de représentation de M. Le Maire pour déplacement à Paris dans le cadre du 107ème Congrès des Maires