Gagarine is not dead
9 octobre 2025

Réunion du Conseil Municipal – Jeudi 23 octobre à 18h00

Séance du Conseil Municipal

23 octobre 2025 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation du Secrétaire de Séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2025

OPÉRATIONS D’INVESTISSEMENT

  1. Création d’un Pump-Track – Choix de l’entreprise
  2. Cimetière Communal – Travaux de réhabilitation et embellissement – Désignation d’un Bureau d’Etudes
  3. Élaboration d’un Schéma Directeur d’Orientation Urbaine (SDOU) – Demande de financement

PARTENAIRES

  1. Agence 06 : Lancement du projet du diagnostic de l’Eglise Paroissiale Notre Dame du Var
  2. C.A.A. : Convention de proximité entre la Communauté de Communes alpes d’azur et la commune de Puget-Theniers pour l’entretien et la maintenance du Groupe Scolaire et de la Crèche
  3. Centre hospitalier : Échange de parcelles avec soulte
  4. Département 06 : Convention bilatérale constitutive du groupement de commandes pour la fourniture, l’acheminement d’électricité et services associés
  5. La Poste : Approbation du livrable adressage

FINANCES/BUDGETS

  1. Décision Modificative n° 2 – Budget Principal
  2. Décision Modificative n° 1 – Budget Régie de Chaleur
  3. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

RÉSEAU DE CHALEUR DE LA CONDAMINE

  1. Élaboration d’un Schéma Directeur du Réseau de Chaleur de La Condamine – Convention d’Assistance de Maîtrise d’Ouvrage avec l’Agence 06
  2. Élaboration d’un schéma directeur – Demande de financement

SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIERES

  1. Reversement des droits de place encaissés à l’occasion de la Fête Patronale de la Saint Nicolas 2025 au Comité des Fêtes de Puget-Théniers
  2. Subvention de participation au voyage scolaire – Ecole Gino Zanette de la commune de Touët-sur-Var

CULTURE

  1. Adhésion au dispositif Pass Culture
  2. Demande de subvention – programmation culturelle et de loisirs 2026
  3. Fixation des tarifs pour les spectacles de novembre 2025

QUESTIONS DIVERSES

  1. Collaboration bénévole à une mission de service public communal
  2. Approbation des frais de représentation de M. Le Maire pour déplacement à Paris dans le cadre du 107ème Congrès des Maires