AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
25 mars 2026

Réunion du Conseil Municipal – Jeudi 2 avril à 18h30

Séance du Conseil Municipal

2 avril 2026 à 18 H 30

ORDRE DU JOUR

 

  1. Désignation du Secrétaire de Séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026

 

CONSEIL MUNICIPAL

  1. Pouvoirs délégués au maire par les conseillers municipaux
  2. Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la Régie Chaleur
  3. Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale
  4. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes
  5. Désignation des délégués aux écoles élémentaire et maternelle
  6. Désignation des délégués au Conseil d’Administration du collège
  7. Désignation des délégués au SICTIAM (Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée)
  8. Désignation des délégués au Syndicat Mixte de l’Abattoir du Mercantour
  9. Désignation d’un délégué à la Chambre des Métiers
  10. Désignation d’un délégué à la chambre du Commerce et de l’Industrie
  11. Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
  12. Désignation d’un délégué en charge de l’Insertion Professionnelle
  13. Désignation des délégués à l’Association des communes pastorales de la région P.A.C.A.
  14. Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du Comité d’Orientation stratégique de la Régie des Eaux Azur du Mercantour

 

PARTENAIRES

  • Département 06 :
  1. Adhésion à l’Agence d’ingénierie départementale (Agence 06)
  2. Contrat de mise à disposition de 2 parcelles communales pour la création d’un îlot de sénescence dans le cadre de la reconstruction du Pont de La Trinité
  • Communauté de Communes Alpes Azur :
  1. Révision libre de l’attribution de compensation – Année 2026

 

QUESTIONS DIVERSES

  1. Convention d’occupation du domaine public ferroviaire – Entretien des espaces verts de la Gare des Chemins de Fer de Provence