AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
25 mars 2026
Séance du Conseil Municipal
2 avril 2026 à 18 H 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du Secrétaire de Séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026
CONSEIL MUNICIPAL
- Pouvoirs délégués au maire par les conseillers municipaux
- Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la Régie Chaleur
- Election des membres du Centre Communal d’Action Sociale
- Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Conservatoire Départemental de Musique des Alpes-Maritimes
- Désignation des délégués aux écoles élémentaire et maternelle
- Désignation des délégués au Conseil d’Administration du collège
- Désignation des délégués au SICTIAM (Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée)
- Désignation des délégués au Syndicat Mixte de l’Abattoir du Mercantour
- Désignation d’un délégué à la Chambre des Métiers
- Désignation d’un délégué à la chambre du Commerce et de l’Industrie
- Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense
- Désignation d’un délégué en charge de l’Insertion Professionnelle
- Désignation des délégués à l’Association des communes pastorales de la région P.A.C.A.
- Nomination d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du Comité d’Orientation stratégique de la Régie des Eaux Azur du Mercantour
PARTENAIRES
- Adhésion à l’Agence d’ingénierie départementale (Agence 06)
- Contrat de mise à disposition de 2 parcelles communales pour la création d’un îlot de sénescence dans le cadre de la reconstruction du Pont de La Trinité
- Communauté de Communes Alpes Azur :
- Révision libre de l’attribution de compensation – Année 2026
QUESTIONS DIVERSES
- Convention d’occupation du domaine public ferroviaire – Entretien des espaces verts de la Gare des Chemins de Fer de Provence