Réunion du Conseil Municipal – Jeudi 2 avril à 18h30

Réunion du Conseil municipal – Mercredi 29 avril à 18h30

Séance du Conseil Municipal

29 avril 2026 à 18 h 30

ORDRE DU JOUR

Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 2 avril 2026

CONSEIL MUNICIPAL

Création et composition des Commissions Municipales
Composition de la commission de contrôle des listes électorales
Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Désignation d’un délégué au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Puget-Théniers
Désignation des délégués à Côte d’Azur Habitat et Habitat 06
Désignation des délégués au Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur

FINANCES/BUDGETS

Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025

Budget général de la Commune
Budget de la Régie du réseau de chaleur

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 – Budget général de la Commune
Vote des taxes locales 2026
Vote des budgets primitifs 2026

12.1. Budget général de la Commune

12.2. Budget de la Régie du réseau de chaleur

PERSONNEL COMMUNAL

Adoption du tableau des effectifs des emplois permanents

SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIÈRES

Subventions aux associations pour l’année 2026
Participation financière 2026 au fonctionnement du CCAS

QUESTIONS DIVERSES

Élaboration d’un Schéma Directeur de Mobilité Active – Choix du Maître d’œuvre
Reprise de concessions échues et non renouvelées dans le cimetière communal