PERMANENCE DES ELUS
1 juin 2026
Séance du Conseil Municipal
5 juin 2026 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation du Secrétaire de Séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL
- Désignation des délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs
- Désignation des délégués à l’Association des Communes forestières des Alpes‑Maritimes
- Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
FINANCES/BUDGETS
- Décision Modificative n° 1 – Budget Principal
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 – Budget Principal
RÉGIE DE CHALEUR DE LA CONDAMINE
- Nomination du Directeur Administratif de la Régie de Chaleur
JURÉS D’ASSISES
- Tirage au sort public pour l’établissement de la liste départementale des jurés d’assises – Année judiciaire 2026-2027
COMPLEXE SPORTIF DE LA CONDAMINE
- Fixation des tarifs des activités aquatiques organisées au sein du Complexe Sportif
- Planning de la salle de sport
QUESTIONS DIVERSES
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ÉCOMUSÉE DU PAYS DE LA ROUDOULE
- Demande d’utilisation du blason officiel de la commune et du logo « Puget-Théniers Cœur de Vallées » ;
- Vente d’une partie du stock de cartes postales, porte-clés et magnets à l’Ecomusée du Pays de La Roudoule ;
- Demande d’utilisation du logo « Puget-Théniers Cœur de Vallées ».
