Séance du Conseil Municipal

10 avril 2024 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du Secrétaire de Séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 février 2024

FINANCES / BUDGETS

3. Approbation des comptes administratifs 2023

3.1. Budget général de la commune

3.2. Budget de la Régie du réseau de chaleur

4. Approbation des comptes de gestion 2023

4.1. Budget général de la commune

4.2. Budget de la Régie du réseau de chaleur

5. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

5.1. Budget général de la commune

5.2. Budget de la Régie du réseau de chaleur

6. Vote des taxes locales 2024
7. Vote des budgets primitifs 2024

7.1. Budget général de la commune

7.2. Budget de la Régie du réseau de chaleur

8. Droits de stationnement Taxis
9. Délégation de l’admission en non-valeur des créances faibles montant aux exécutifs locaux

SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIERES

10. Subventions aux associations pour l’année 2024
11. Participation financière 2024 au fonctionnement du CCAS

JURES D’ASSISES

12. Tirage au sort public pour l’établissement de la liste départementale des jurés d’assises – Session 2025

PERSONNEL COMMUNAL

13. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture des risques Prévoyance et santé des agents

QUESTIONS DIVERSES

14. Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur