Séance du Conseil Municipal

11 juillet 2025 à 18h00

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du Secrétaire de Séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2025

OPÉRATIONS D’INVESTISSEMENT

3. Réalisation d’un Pump-track – Désignation d’un Maître d’œuvre
4. Réalisation d’un Etat des lieux du réseau de gestion des Eaux Pluviales de la commune – Désignation d’un Bureau d’Etude
5. Etude pour la structuration d’une offre de promenades et de randonnées au départ du Centre Bourg de la commune

PARTENAIRE

6. Déneigement des voies communales 2024/2025 – Demande de subvention départementale
7. Dotation Cantonale d’Aménagement 2025 – Demande de subvention départementale

FINANCES/budgets

8. Décision Modificative n° 1 – Budget Principal
9. Avance remboursable du budget principal vers le budget du réseau de chaleur
10. Révision libre de l’attribution de compensation – 2025

JURÉS D’ASSISES

11. Tirage au sort public pour l’établissement de la liste départementale des jurés d’assises – Année judiciaire 2025-2026

Subventions et autres participations financiÈres

12. Aide municipale pour l’Habitat – Opération « Rénovation des façades »
13. Subvention de participation aux voyages scolaires
14. Participation Financière au Syndicat Mixte de l’Abattoir du Mercantour

CONTRATS ASSURANCES

15. Désignation d’une assistance à maîtrise d’ouvrage pour consulter les assureurs

QUESTIONS DIVERSES

16. Demande de dissolution de l’ASA du Planet et des Blanqueries et transfert de l’actif et du passif de l’association au profit de la commune
17. Convention relative à la mise en œuvre de la Procédure de Rappel à l’ordre en lien avec les faits relevés au sein ou aux abords des établissements scolaires du territoire communal
18. Accueil de Jeunes au sein des services municipaux dans le cadre des « Mesures de Responsabilisation »
19. Approbation du règlement intérieur du Vide-greniers du 15 août